Conditions générales de ventes

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les prestations de services de photographie fournies par Adrien Borgna de Adrien Borgna Photographie ], photographe professionnel, ci-après dénommé "le Photographe", aux clients, ci-après dénommés "le Client". En réservant ou en acceptant les services du Photographe, le Client accepte sans réserve les présentes CGV.

2. Prestations de service

Le Photographe propose des services de photographie pour différents types d’événements et projets, notamment mais sans se limiter à : mariages, portraits, événements professionnels, photos de produits, photos immobilières, etc. Les détails des prestations et la liste des services offerts sont précisés dans le devis accepté par le Client.

3. Tarifs et Paiement

Les tarifs des prestations sont définis dans le devis, qui est valable pour une période de 15 jours. Tous les paiements doivent être effectués en euros, sauf accord contraire préalable. Le paiement peut être effectué par virement bancaire ou chèque selon les modalités précisées dans le devis.

• Un acompte de 20% est requis pour la réservation de la prestation, payable à la signature du contrat.
• Le solde est dû avant ou au jour de la prestation, sauf accord préalable spécifique.

4. Annulation

• En cas d’annulation de la part du Client, l’acompte versé reste acquis au Photographe.
• En cas d’annulation moins de [x] jours avant la prestation, le Client devra régler [pourcentage]% du montant total de la prestation.
• En cas d’annulation par le Photographe, un remboursement total des sommes versées sera effectué, sauf cas de force majeure.

5. Droit d’utilisation des images

Le Client cède au Photographe le droit de reproduction et de diffusion des images réalisées dans le cadre de la prestation, sauf mention contraire. Le Photographe pourra utiliser les photos pour des fins commerciales, de promotion ou sur son site internet. En cas de refus, cela doit être explicitement indiqué lors de la signature du contrat.

6. Livraison des photos

Les photos seront livrées sous [format de livraison, par exemple : lien de téléchargement, clé USB, album] dans un délai de une à plusieurs semaines après la prestation en fonction de la prestation réalisé. Le Photographe ne garantit pas un délai spécifique pour les retouches, sauf accord préalable.

7. Retouches et modifications

Les retouches de base sont incluses dans le tarif (réglage de la luminosité, du contraste, etc.). Les demandes spécifiques de retouches supplémentaires, telles que des modifications profondes ou des créations spéciales, peuvent entraîner des frais supplémentaires, selon la nature de la demande.

8. Responsabilité

Le Photographe s’engage à fournir des prestations de qualité professionnelle, mais ne saurait être tenu responsable en cas de force majeure, notamment en cas de panne technique, de problèmes de santé, ou d'événements imprévus rendant la prestation impossible.

9. Propriété intellectuelle

Les images réalisées par le Photographe sont protégées par les droits d’auteur. Le Client bénéficie d’un droit d’utilisation personnel et non exclusif des images pour ses besoins privés ou professionnels, sauf stipulation contraire dans le contrat.

10. Confidentialité

Les informations personnelles du Client collectées dans le cadre de la prestation sont strictement confidentielles et utilisées uniquement pour la gestion de la prestation. Le Photographe ne les transmettra pas à des tiers sans le consentement préalable du Client, sauf obligation légale.

11. Loi applicable et litiges

Les présentes conditions sont régies par la loi [indiquez votre pays]. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut de résolution amiable, le litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents du ressort du Photographe.